HISTOIRE DES CRIMES DU 2 DÉCEMBRE

 Victor Schoelcher

Bruxelles, chez les principaux libraires, édition considérablement augmentée, 1852

tome II

Chapitre IX : LA RÉSISTANCE A ÉTÉ FAITE PRINCIPALEMENT PAR LA BOURGEOISIE.

§ 2. Les condamnés des commissions mixtes.

Les conseils de guerre, les commissions militaires, simples, ordinaires, extraordinaires, mixtes, départementales, générales, qui ont successivement disposé de la liberté et de la vie des meilleurs citoyens, n’ont pas épargné davantage ceux qui, en raison de leur rôle dans la société, ont toujours été considérés comme les colonnes de l’ordre.

C’est surtout dans le département des Basses-Alpes que la jacquerie s’est montrée le plus hideuse ; c’est là que l’on a vu sortir de leurs antres le plus de bêtes fauves à faces humaines, le plus de brigands prêts à ravager la France. On pourra mieux juger encore de quel danger MM. Bonaparte et Persigny viennent de sauver la chrétienté, quand on connaîtra la profession de plusieurs buveurs de sang que, malgré la soif de clémence du chef de l’État et la mansuétude de bon nouvel ami M. Bauchart, il leur a été impossible d’épargner.

BASSES-ALPES. — Ont été condamnés définitivement, à diverses peines, dans ce seul département :

Deux anciens constituants : MM. Denoize, avoué, membre du conseil général, et Duchaffault père, riche propriétaire, membre du conseil général ;

Quatre notaires : MM. Itard, de Digne, membre du conseil général ; Denoize, des Mées, cousin du constituant ; Chaudeuil, des Mées ; Tartanson, de Barème ;

Sept avocats : MM. Coule, de Digne ; Duchaffault fils, de Digne ; Jourdan, de Gréoultz ; Guibert, de Gréoultz, membre du conseil général ; Barnau, de Sisteron ; Debout, de Forcalquier ; Girandon, de Manosque ;

Un huissier : M. Billaud, de Valensonnes ;

Neuf médecins : MM. Itard, des Mées ; Allemand, de Riez ; Allemand, de Manosque ; Bellonet, de Tare ; Chaudoni, de Mezel ; Isnard, de Barème; Chassau, de Cerette ; Rouy, de Maune ; Ruez, de Thouard.

Nous aurions deux pages à remplir si nous voulions ajouter les maires, les propriétaires, les commerçants du département des Basses-Alpes qui sont exilés, internés ou transportés. Beaucoup n’ont pris aucune part au mouvement, mais ils sont républicains ; c’est être assez coupable.

« Si ce n’est toi, c’est donc quelqu’un des tiens. »

MOSELLE, 14 mars. — On lit dans l’Espérance de Nancy : « Le 14, les portes de la prison de Nancy ont été ouvertes pour :

MM. Lafize, avocat, ancien représentant à la constituante ; Louis, avocat, ancien membre du conseil général ; Antoine, avoué à la cour d’appel ; Valerot, ancien officier, ex-sous-préfet de Toul ; Lelièvre, ex-colonel de la garde nationale de Nancy ; Boureiff, ex-professeur d’équitation, entrepreneur des convois funèbres ; Coquignot, ancien hôtelier, et Wehrlin, fabricant à Jarville.

En même temps, ces messieurs ont été avertis qu’il leur serait accordé huit jours pour régler leurs affaires, et qu’ensuite il leur serait délivré des passe-ports pour l’Angleterre ou la Belgique. »

Indépendamment des arrestations politiques faites à Nancy, le 17 janvier, on cite encore les suivantes : MM. Viox, ancien constituant ; Cosson, ancien notaire de Lunéville ; Ancelon, médecin à Dieuze ; et Leman, médecin à Phalsbourg.

INDRE, 13 janvier.— « Hier, les sieurs Sineau-Jaubert, fabricant de draps à Chinault, et Peignet, tourneur, Grand’Rue, à Issoudun, qui s’étaient dérobés par la fuite aux mandats décernés contre eux, ont été saisis à leur domicile et conduits à la maison d’arrêt.

Dans ce département ont été condamnés :

A l’expulsion : MM. Leberre, notaire ; Fleury, avocat ; Périgois, riche propriétaire à La Châtre ; Martin, avocat, ancien avoué ; Dauphin, instituteur à Argenton ; Confulens, médecin à Saint-Benoist.

A l’internement : MM. Canuet, avoué au Blanc ; Reuilly, avoué au Blanc ; Fougeron, avocat à Châteauroux ; Cirode, riche propriétaire, ancien négociant à Châteauroux ; Germain, négociant à Issoudun ; Beuchère, propriétaire à Argenton. »

INDRE-ET-LOIRE, 21 mars.— Le journal d’Indre-et-Loire rend compte des décisions prises par la commission extraordinaire de ce département :

« Sont expulsés de France : MM. Naintré, avocat, directeur et rédacteur en chef du Progrès d’lndre-et-Loire et de Loir-et-Cher, interdit par arrêté préfectoral du 6 décembre ; David aîné, instituteur, l’un des rédacteurs de ce journal ; Girard, avoué à Tours ; Leblanc, huissier à Tours ; Pesson, agréé à Tours ; Brouillart, pharmacien à Tours ; Carré, cafetier au Grand-Pressigny.

Sont éloignés momentanément de France : MM. Chaliés, officier de santé à Savonnières ; Alphonse Loreau, médecin au Boulay.

Sont internés avec résidence obligée : à Douai (Nord), M. Théodore Chauvelin, avocat, l’un des rédacteurs du Progrès ; à la Rochelle, M. Vincent, architecte ; à Amiens, M. Dubrac, médecin ; à Vannes, M. Déniau, géomètre à Amboise ; à Bordeaux, M. Thevenin, instituteur à Nouzilly.

Sont placés sous la surveillance du ministère de la police générale : MM. Berné, épicier à Tours ; Herbault, fermier à Athée ; Depoix, officier de santé à Saint-Branchs ; Sertier, fabricant à Langeais. »

Loir-et-Cher, 23 mars. — Dans le Loir-et-Cher, on a enlevé tous les principaux médecins républicains. Cela donne une clientèle forcée aux médecins réactionnaires.

Les citoyens Houdaille, Pollet, etc., ont été jetés hors de leur département. Ce sont les seuls qui eussent de la valeur et une notoriété médicale.

HAUTE-LOIRE. — La commission mixte a condamné : au bannissement, M. Mancel, notaire à Riom ; à l’internement, M. Randon, notaire, membre du conseil général.

JURA, 22 mars. — On lit dans la Sentinelle du Jura :

« Nous savons que des expulsions et des internements ont été prescrits à l’égard de personnes qui n’étaient point actuellement détenues. Nous pouvons citer, entre autres, M. Poux, médecin à Lons-le-Saulnier, qui est interné à Laon, ainsi que M. Mondragon, de Montaigu, et M. Noir, médecin à Voiteur, qui sont expulsés de France, et dirigés sur la Belgique. »

HÉRAULT, 22 mars. — Par décisions de la commission du département de l’Hérault, devenues définitives, ont été condamnés (partout ils appellent cela condamner !) :

A l’expulsion : MM. Coulondre, de Montpellier, négociant ; Raymond, de Montpellier, banquier ; Favre, de Montpellier, clerc de notaire ; Anterrieu, de Montpellier, avocat ; Bourely, de Montpellier, avocat ; Rouch, de Montpellier, avocat ; Guiter, de Montpellier, avocat, ancien préfet ; Sevandy, de Montpellier, étudiant ; Lussignol, de Béziers, rentier ; Korvaleski, de Lodève, médecin ; Boissieux, de Lodève, notaire.

A l’éloignement momentané : MM. Naquet, de Montpellier, négociant ; Redier, de Montpellier, négociant ; Bouvialla, de Montpellier, commis négociant.

A l’internement : MM. Villaret, de Montpellier, cordonnier ; Gontier, de Montpellier, commis négociant ; Mercier, de Cette, propriétaire et membre du conseil général ; Caise, de Montpellier, étudiant ; Cauvy, de Montpellier, étudiant ; Pons, de Montpellier, teneur de livres ; Lisbonne, de Montpellier, avocat ; Crouzat, de Montpellier, huissier.

CÔTE-D’OR, 23 mars. — Sont expulsés de France, pour l’arrondissement de Dijon seulement : MM. Dallée, huissier à Dijon ; Dumez, rédacteur en chef du Courrier républicain ; Limaux, avoué à la cour d’appel ; Guillier, négociant ; Gaurel, avocat à Dijon ; Maire, propriétaire, ancien constituant.

Sont internés : MM. Viochot, rédacteur du Démocrate de la Côte-d’Or ; Vitu, cordonnier, etc.

Restent en surveillance à Dijon : MM. Delune et Bouillet-Deshalliers, avocats.

28 mars. — M. Welter, ancien maire de Beaune, et M. Renardet, notaire en la même ville, viennent de recevoir des passe-ports avec injonction de quitter le territoire français.

ALLIER. — Ont été exilés : MM. Laussedat, ancien constituant, médecin à Moulins ; Mège, médecin à Moulins ; Desfilles, médecin à Bellenave ; Breilland, médecin à Dampierre ; Maugenest, médecin à Louvigny ; Lespinois, médecin à Huriel ; Chantemille, avocat à Montluçon.

GIRONDE, 26 mars. — Parmi les personnes expulsées de France par la commission du département de la Gironde, au compte MM. Achard, avoué au tribunal de Lesparre ; Boutin-Lalorie et Merlet, membres du conseil général ; Royer, avoué à Blaye ; Sensas, avocat à Bordeaux ; L’Hermiste, rédacteur de la Tribune de la Gironde ; Tandonnet, rédacteur en chef du même journal.

AUDE, 27 mars.— Les personnes frappées par la commission mixte appartiennent à toutes les classes de la société, propriétaires, médecins, avocats, professeurs, commerçants, ouvriers.

Parmi les expulsés, se trouve M. Raynal, ancien constituant.

HAUTE-MARNE, 23 mars. — Nous apprenons que le docteur Lacour, de Doulevent (Haute-Marne), dont on connaît les menées démagogiques, vient d’être condamné, par la commission mixte de son département, à un exil de sept années. Un délai lui avait été accordé pour mettre ordre à ses affaires, et comme ce délai est expiré, il vient de recevoir un passe-port pour se rendre à Nice, Etats Sardes. (Patrie.)

29 mars. — Parmi les hommes politiques de la Haute-Marne qui sont obligés de quitter la France, on compte M. Maitrat, avocat à Chaumont ; M. Gillot, médecin, ancien maire de Langres ; M. Rivet, négociant à Baueil.

30 mars. — La commission mixte de la Haute-Marne a expulsé pour plusieurs années deux négociants, un membre du conseil général, deux médecins, dont l’un conseiller municipal et ancien maire de Langres, un avocat, un professeur de rhétorique, etc.

HAUTE-SAÔNE, 31 mars. — Le Journal de la Haute-Saône annonce qu’une décision de la commission mixte, approuvée par le gouvernement, éloigne du territoire français pendant douze ans, MM. Chaudey, avocat à Vesoul ; Petit, ancien greffier, négociant à Navennes ; Huguenin, ancien représentant, à Lure.

PYRÉNÉES-ORIENTALES, 31 mars. — On écrit de Perpignan : « Au nombre des exilés à vie se trouvent MM. Douffragues, Battle, Rousseau et Xatard, d’Arles-sur-Tesch, l’un médecin, les autres propriétaires. On lit aussi sur cette liste les noms de M. Conte, propriétaire, ex-juge de paix de son canton, et de M. Navac, grand entrepreneur de travaux publics, qui avait quitté le pays depuis deux ans.

Parmi les exilés temporaires se trouvent le plus habile chirurgien de la ville, M. Paul Massot, médecin des hospices depuis vingt ans ; un des plus riches banquiers, M. Joseph Favre, et l’avocat le plus distingué, M. Picas, ex-constituant. »

TARN-ET-GARONNE, 31 mars. — On écrit de Montauban : Sont expulsés de France, savoir : MM. Bertal, avocat ; Constans, avoué ; Bousquet aîné, limonadier.

Sont éloignés momentanément du territoire, savoir : MM. Naneu aîné, avocat ; Ansay, avocat; Poumarède jeune, négociant ; Chabrié, avocat ; Flamens, avocat ; Leygue, propriétaire ; Monié, négociant ; Serres, marchand de parapluies ; Courtes, cordonnier.

Sont internés dans différentes villes de France, savoir : Bayron, vétérinaire; Berger-Roch, clerc d’avoué ; Delpech, étudiant; Manou jeune, négociant ; Delbert aîné, négociant ; Delbert jeune, négociant ; etc.

Sont placés sous la surveillance de la police générale : Bordes, propriétaire d’hôtel ; Poujade, avocat.

AUBE, 24 mars. — Le Journal de L’Aube annonce que M. Berger Berthier, commis greffier au tribunal de commerce de Troyes, a été arrêté et déposé à la maison d’arrêt sous la prévention de correspondance secrète avec les détenus politiques.

29 mars. — M. Prudhon, ex-sous-commissaire du gouvernement provisoire à Bar-sur-Aube, et M. Aristide Cottier, tous deux détenus politiques, ont été mis en liberté ; ils ont reçu des passeports, avec l’ordre de quitter le territoire français dans les neuf jours.

Seine. — Par ordre de la commission militaire, il a été délivré des passeports entre autres aux personnes dont les noms suivent, avec ordre de quitter Paris dans les vingt-quatre heures : MM. Baune (Aimé), professeur de langues ; Lefebvre ; L. Watripon, hommes de lettres ; Delpech, sculpteur ; Jacoubert, architecte ; Crespelle, propriétaire ; Clément Thomas, ancien membre de l’Assemblée constituante, ancien général en chef de la garde nationale de Paris ; Couture, cordonnier ; Victor Magen, homme de lettres, éditeur ; Duchosel, marchand de futailles ; Pellissier, passementier ; Maréchal, teneur de livres, Clavel, journaliste ; etc.

On sait que se trouvent déjà en Belgique, M. le docteur Place, l’un des plus savants phrénologues de l’Europe ; M. Duras, rédacteur en chef du National ; M. Deschanel, professeur de rhétorique au Lycée Louis-le-Grand ; M. Hetzel, libraire–éditeur ; M. Fleury, ancien constituant ; etc.

Au nombre des exilés de Paris, il faut aussi compter M. Morel, capitaine de la garde nationale, propriétaire de trois grands établissements de teinture à Paris et d’une grande maison à Passy.

Sarthe, 6 avril. — Sont condamnés par la commission mixte de ce département :

A l’expulsion : MM. Louchet, juge du tribunal de commerce ; Fameau, avoué ; Milliet, propriétaire, capitaine de la garde nationale, un des rédacteurs du Bonhomme Manceau ; Lemonnier, médecin ; Trouvé-Freslon, tanneur ; Trouvé (Ed), commis banquier ; Jusserand, Richard et Renardeau, propriétaires.

Doivent être internés : MM. Houteloup, gérant du Bonhomme Manceau ; Silly, rédacteur du même journal ; Barbier, médecin.

D’autres citoyens, négociants, propriétaires, sont soumis à la surveillance de la police générale.

Deux-Sèvres. — La commission mixte, composée de MM. Sainte-Croix, préfet ; Lion, colonel du 1er hussards ; Savary, procureur de la république, a déporté en Afrique : Gorrin (Eugène), officier de santé ; Rousseille, tanneur.

Déportés dont la peine a été commuée en celle de l’exil : MM. Amy, avocat, gérant et rédacteur en chef de l’œil du Peuple ; Fayard, pharmacien ; Becquet, capitaine d’infanterie ; Savariau, propriétaire ; Arsène Hayes, cordonnier, etc.

Exilés : trois médecins : MM. Rouhier ; Ledain ; Ginestet, rédacteur de l’Oeil du Peuple.

Deux avocats : MM. Sauzeau (Alix) ; de Juniat ; plus :

Quatre propriétaires : MM Martin (Léon) ; Allard ; Allain ; Maichain (Joseph) ; enfin, MM. F. Taféry, compositeur d’imprimerie et rédacteur de l’Oeil du Peuple ; Charles Boisson, négociant ; Chaumier, lieutenant d’artillerie de la garde nationale, ex-juge consulaire ; Fayette, commandant de la garde nationale de Mauzé ; Saillant, employé des ponts et chaussées ; Constant, marchand ; etc. Encore ne parlons-nous là ni des internés, ni de ceux mis en surveillance.

Lot-et-Garonne. — Voici les qualités de plusieurs condamnés aux diverses peines dans un seul arrondissement de ce département, celui de Villeneuve :

Douze propriétaires : MM Deytier fils, à Monflanquin ; Galban, à Villeneuve ; Barbès père et fils, à Villeneuve ; Pellegry, à Sainte-Livrade ; Brondeau, maire de Villeneuve ; Charles à Villeneuve ; Fillol, à Sainte-Livrade ; Rives à Villeneuve ; Lacombe conseiller municipal à Villeneuve, chef de bataillon en retraite ; Phillips, ingénieur des ponts et chaussées, possesseur d’une fortune territoriale d’un million cinq cent mille francs ; Dubruel, agent de change, président du tribunal de commerce, conseiller général, ancien représentant ;

Cinq négociants et marchands : MM. Laborde, à Villeneuve ; Burlau, à Villeneuve ; Creté, à Sainte-Livrade ; Mouillerat aîné, à Villeréal ; Mouillerat jeune, à Villeréal.

Deux hommes de lettres : MM. Lami Serret, gérant du journal le Républicain ; Fournier ;

Deux instituteurs : MM. Ali, à Noaillan ; Lapergne, chef d’institution à Villeneuve ;

Un médecin : M. Domergues, à Monflanquin ;

Un avocat : M. Faure, à Villeneuve ;

Un huissier : M. Pouzet, à Villeneuve ;

Un clerc d’avoué : M. Boé ;

Un peintre de portraits : M. Perrin ;

Un notaire : M. Singlande, à Sainte-Livrade.

On lit dans la Cronica de Guipuscoa (Espagne) :

« La plus grande partie des Français qui se sont réfugiés dans notre province se compose de commerçants, d’industriels, d’ingénieurs civils des ponts et chaussées et des mines. Ces derniers ont déjà trouvé à s’occuper avantageusement. Ne serait-il pas possible d’employer avantageusement un fabricant de draps qui se trouve parmi les réfugiés et dont on fait les plus grands éloges ? »

Parmi les bannis réfugiés en Espagne, on compte entre autres : MM. Simiol, Raynal, Azerm et Alem Rousseau, anciens membres de l’Assemblée constituante.[1]

Tels sont les hommes dangereux que les sauveurs sont obligés de soumettre aux douleurs de l’exil et aux tortures de la transportation, sous peine de ne pouvoir réparer en France les maux qu’y avait causés « le parlementarisme !

[1] Nos réfugiés ont été accueillis en Espagne avec une grande sympathie. Le gouvernement n’en repousse aucun. Ceux auxquels il demande caution pour leur permettre de résider dans les grandes villes ne manquent jamais de trouver quelque riche habitant empressé de leur servir de garant. Nous reconnaissons bien à ces traits la générosité naturelle au noble caractère espagnol.