Sources

Clandestinité et réseau républicain dans le Haut-Var. La société secrète montagnarde d’Artignosc (1849-1851)

par Frédéric Négrel

Sources

 

Archives communales d’Artignosc[1]

 

D : registre des délibérations du conseil municipal ; 1841-1858

G : forêts

K : agents municipaux ; bureau de la mairie ; an XIII-1836

K : agents municipaux ; gardes forestiers ; an XIII-1894

K : cantonniers communaux

K : circulaires et correspondance électorales

K : démissions-suspensions-révocations

K : élections aux assemblées politiques ; liste des électeurs censitaires départementaux ; 1829-1846

K : élections législatives ; 1848-1910

K : gardes champêtres

K : hommages publics ; 1819-1894

K : listes électorales ; 1841-1859

K : nomination des conseillers municipaux ; an IX-1827

K : nomination des maires et adjoints ; 1807-1842

K : nomination des maires et adjoints ; 1842-1870

K : tableaux des conseillers municipaux

K 4 : plébiscites et autres manifestations générales de l’opinion publique, 1815 à 1870

I 1 : assassinats, escroqueries, sorcellerie, usure, propos malveillants, 1827 à 1879

I 2-1 et 2 : surveillance de haute police, dépôt d’armes à la Mairie, 1852 à 1857

 

Archives départementales du Var

 

2 Mi EC 143 et suivants : état-civil ; Artignosc

2 M 1-2 : élection présidentielle; 1848

2 M 1-3 : plébiscite de 1851 (il manque les résultats départementaux et locaux)

2 M 2-5 : liste des plus imposés ans X et XI

2 M 2-6 et 7 : listes électorales

2 M 2-12 : listes électorales; 1833-1843

2 M 2-16 : listes électorales; 1819-1935 (Artignosc)

2 M 2-18 : listes électorales; 1819-1938 (Baudinard )

2 M 3-13 : élections législatives; 1848

2 M 3-14 : élections législatives partielles, vote des militaires; 1850

2 M 3-15 : élections législatives; 1849

2 M 3-16 : élections législatives partielles; 1850

2 M 3-17 : élections législatives; 1852

2 M 5-1 : Conseil Général; an X-1833

2 M 5-16 : élections au Conseil Général; 1833

2 M 5-42 : élections au Conseil Général; 1848

2 M 5-51 : élections au Conseil Général et au Conseil d’Arrondissement 1852

2 M 6-2 : élections au Conseil d’Arrondissement 1833-1848

2 M 6-3 : élections au Conseil d’Arrondissement; 1852-1861

2 M 6-12 : élections au Conseil d’Arrondissement; 1880-1888

2 M 7-1/1 : conseils municipaux; an VIII-1831

2 M 7-2/1 : nomination des conseils municipaux; an VIII-1831

2 M 7-4/1 : conseils municipaux 1831-1848

2 M 7-5/1 : nomination des maires et adjoints; 1831-1848

2 M 7-7/1 : conseils municipaux; 1848

2 M 7-8/1 : maires et adjoints 1848-1852

2 M 7-9/1 : conseils municipaux 1852-55 (Artignosc)

2 M 7-10/1 et 2 : maires et adjoints; 1852-1855

4 M 16-1 et 2 : esprit public; événements politiques

4 M 17 et 18 : police politique ; 1851

4 M 19-1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Artignosc, Barjols )

4 M 19-2 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Carcès , Camps )

4 M 19-3 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Moissac , Montmeyan )

4 M 19-4 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Régusse  : dossier incomplet; il y manque plusieurs interrogatoires dont celui de H. F. qui, semble-t-il donnait de nombreux détails sur l’organisation de la société secrète)

4 M 19-5 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Tavernes , La Verdière )

4 M 20-1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Aiguines , Aups , Baudinard , Bauduen )

4 M 20-2/1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Draguignan )

4 M 20-2/2 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Flayosc )

4 M 20-6 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Salernes , Les Salles , Tourtour )

4 M 21-2 : police politique; insurrection de 1851; Toulon  1851-52 (contient également les interrogatoires, les pièces saisies et les réquisitions sur l’organisation de la société secrète à Toulon en 1850)

4 M 24-1 et 2 : statistique de la répression de l’insurrection de 1851

4 M 26 : police politique; mises en liberté; arrondissement de Brignoles par commune

4 M 29 : police politique; grâces et commutations de peine; arrêtés collectifs; 1852-1856

4 M 30-1 : police politique; grâces et commutations de peine par commune 1852-1855

4 M 33 : police politique; surveillance de condamnés et internés politiques 1852-1861; hommes dangereux

4 M 34 : police politique; condamnés politiques étrangers au Var; divers

4 M 35-2 : police générale; coup d’Etat du 2 décembre 1851; indemnités aux victimes; 1881-82

4 M 37 : esprit public; événements; 1852-53

4 M 38 : police politique; esprit public; événements; 1854-70

8 M 16-4 : police administrative ; cercles par commune (Artignosc)

8 M 16-5 : police administrative ; cercles par commune (Barjols )

11 M 2-21 : recensement de la population ; 1836; 1846; 1851

13 M 16-18 : statistique des moulins à farine ; 1809-1922

14 M 6-1 : commissions agricoles ; enquête sur l’ensemencement en 1850-51

14 M 10-5 : enquêtes sur la main d’œuvre agricole et l’exode rural ; 1811-1945

14 M 15-3 : états et prévisions de récoltes ; 1822-52

14 M 16-7/2 : états de récoltes de grains fournis par les maires ; 1830-56

15 M 6-1 : liste des patentés du département ; 1848-50

16 M 1-4 : enquête sur le travail agricole et industriel de 1848 (rapports du sous préfet de Brignoles et du juge de paix de Tavernes)

1 0 76 : biens communaux ; an XI-1956

3 P Aiguines  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Aups  ; matrice cadastrale non bâti ; première série 1832

3 P Barjols  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Baudinard  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Bauduen  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Callas ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Carcès  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Cotignac  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Entrecasteaux  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Flayosc  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Montmeyan  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Moissac  : matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Régusse  ; matrice cadastrale non bâti ; première série

3 P Rians  : matrice cadastrale non bâti ; première série

7 P 1 : forêts

7 P 8 : droits d’usage (Baudinard )

7 P 14 : délimitation-bornage

7 P 50 : bois soumis au régime forestier 1859

7 P 67-1 : forêts communales (La Verdière )

Q Aups : table des baux ; 1838-65

Q Barjols : sommier des actes sous seing privé ; 1845-51

Q Barjols : table des mutations par décès ; 1844-1852

1 Q 1279 et 1280 : biens nationaux ; vente des biens de l’émigré Thoron

1 R 34 et suivants : conscription ; listes des conscrits et tirage au sort

3 T 14-1 : enseignement primaire. personnel : notices et rapports politiques 1850-52

4 U 4-204 : assises du Var ; insurrection d’Aups

8 U 18-4 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; propos séditieux; émeutes (juillet 1848-juillet 1852)

8 U 19-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; insurrection de 1851

8 U 20-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; sociétés secrètes 1846-1872

8 U 23-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques, rapports des juges de paix 1852-58

1 Z 28 : sous-préfecture de Brignoles; conseils municipaux

1 Z 32 : sous-préfecture de Brignoles; esprit public

 

Archives départementales des Alpes de Haute-Provence

 

4 M 24 : questions politiques

4 M 33 : correspondance relative au mouvement insurrectionnel de décembre 1851

3 P 406 : matrice cadastrale ; Oraison

3 P 442 : matrice cadastrale ; Quinson

3 P 480 : matrice cadastrale ; Montpezat

3 P 498 : matrice cadastrale ; St Laurent  du Verdon

2 U 91 (2 Mi 1/24) : tableau des condamnations prononcées par la commission mixte

 

Archives départementales des Bouches-du-Rhône[2]

 

12 U 1 : rapports des procureurs au procureur général ; 1848

12 U 2 : rapports des procureurs au procureur général ; 1849

14 U 17 : troubles d’Oraison  ; 1848-1849

14 U 18 : clubs politiques ; 1848-1850

14 U 19 : correspondance saisie au journal « Le Peuple »

14 U 20 : Solidarité républicaine et sociétés secrètes ; janvier/février 1849

14 U 33 : fermeture de clubs et chambrées

 



[1] déposées aux Archives départementales du Var à Draguignan.

[2] dépôt d’Aix-en-Provence.