Sources
Clandestinité et réseau républicain dans le Haut-Var. La société secrète montagnarde d’Artignosc (1849-1851) par Frédéric Négrel
Archives communales d’Artignosc[1]
D : registre des délibérations du conseil municipal ; 1841-1858 G : forêts K : agents municipaux ; bureau de la mairie ; an XIII-1836 K : agents municipaux ; gardes forestiers ; an XIII-1894 K : cantonniers communaux K : circulaires et correspondance électorales K : démissions-suspensions-révocations K : élections aux assemblées politiques ; liste des électeurs censitaires départementaux ; 1829-1846 K : élections législatives ; 1848-1910 K : gardes champêtres K : hommages publics ; 1819-1894 K : listes électorales ; 1841-1859 K : nomination des conseillers municipaux ; an IX-1827 K : nomination des maires et adjoints ; 1807-1842 K : nomination des maires et adjoints ; 1842-1870 K : tableaux des conseillers municipaux K 4 : plébiscites et autres manifestations générales de l’opinion publique, 1815 à 1870 I 1 : assassinats, escroqueries, sorcellerie, usure, propos malveillants, 1827 à 1879 I 2-1 et 2 : surveillance de haute police, dépôt d’armes à la Mairie, 1852 à 1857
Archives départementales du Var
2 Mi EC 143 et suivants : état-civil ; Artignosc 2 M 1-2 : élection présidentielle; 1848 2 M 1-3 : plébiscite de 1851 (il manque les résultats départementaux et locaux) 2 M 2-5 : liste des plus imposés ans X et XI 2 M 2-6 et 7 : listes électorales 2 M 2-12 : listes électorales; 1833-1843 2 M 2-16 : listes électorales; 1819-1935 (Artignosc) 2 M 2-18 : listes électorales; 1819-1938 (Baudinard ) 2 M 3-13 : élections législatives; 1848 2 M 3-14 : élections législatives partielles, vote des militaires; 1850 2 M 3-15 : élections législatives; 1849 2 M 3-16 : élections législatives partielles; 1850 2 M 3-17 : élections législatives; 1852 2 M 5-1 : Conseil Général; an X-1833 2 M 5-16 : élections au Conseil Général; 1833 2 M 5-42 : élections au Conseil Général; 1848 2 M 5-51 : élections au Conseil Général et au Conseil d’Arrondissement 1852 2 M 6-2 : élections au Conseil d’Arrondissement 1833-1848 2 M 6-3 : élections au Conseil d’Arrondissement; 1852-1861 2 M 6-12 : élections au Conseil d’Arrondissement; 1880-1888 2 M 7-1/1 : conseils municipaux; an VIII-1831 2 M 7-2/1 : nomination des conseils municipaux; an VIII-1831 2 M 7-4/1 : conseils municipaux 1831-1848 2 M 7-5/1 : nomination des maires et adjoints; 1831-1848 2 M 7-7/1 : conseils municipaux; 1848 2 M 7-8/1 : maires et adjoints 1848-1852 2 M 7-9/1 : conseils municipaux 1852-55 (Artignosc) 2 M 7-10/1 et 2 : maires et adjoints; 1852-1855 4 M 16-1 et 2 : esprit public; événements politiques 4 M 17 et 18 : police politique ; 1851 4 M 19-1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Artignosc, Barjols ) 4 M 19-2 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Carcès , Camps ) 4 M 19-3 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Moissac , Montmeyan ) 4 M 19-4 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Régusse : dossier incomplet; il y manque plusieurs interrogatoires dont celui de H. F. qui, semble-t-il donnait de nombreux détails sur l’organisation de la société secrète) 4 M 19-5 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Tavernes , La Verdière ) 4 M 20-1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Aiguines , Aups , Baudinard , Bauduen ) 4 M 20-2/1 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Draguignan ) 4 M 20-2/2 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Flayosc ) 4 M 20-6 : dossiers de l’instruction sur décembre 1851 (Salernes , Les Salles , Tourtour ) 4 M 21-2 : police politique; insurrection de 1851; Toulon 1851-52 (contient également les interrogatoires, les pièces saisies et les réquisitions sur l’organisation de la société secrète à Toulon en 1850) 4 M 24-1 et 2 : statistique de la répression de l’insurrection de 1851 4 M 26 : police politique; mises en liberté; arrondissement de Brignoles par commune 4 M 29 : police politique; grâces et commutations de peine; arrêtés collectifs; 1852-1856 4 M 30-1 : police politique; grâces et commutations de peine par commune 1852-1855 4 M 33 : police politique; surveillance de condamnés et internés politiques 1852-1861; hommes dangereux 4 M 34 : police politique; condamnés politiques étrangers au Var; divers 4 M 35-2 : police générale; coup d’Etat du 2 décembre 1851; indemnités aux victimes; 1881-82 4 M 37 : esprit public; événements; 1852-53 4 M 38 : police politique; esprit public; événements; 1854-70 8 M 16-4 : police administrative ; cercles par commune (Artignosc) 8 M 16-5 : police administrative ; cercles par commune (Barjols ) 11 M 2-21 : recensement de la population ; 1836; 1846; 1851 13 M 16-18 : statistique des moulins à farine ; 1809-1922 14 M 6-1 : commissions agricoles ; enquête sur l’ensemencement en 1850-51 14 M 10-5 : enquêtes sur la main d’œuvre agricole et l’exode rural ; 1811-1945 14 M 15-3 : états et prévisions de récoltes ; 1822-52 14 M 16-7/2 : états de récoltes de grains fournis par les maires ; 1830-56 15 M 6-1 : liste des patentés du département ; 1848-50 16 M 1-4 : enquête sur le travail agricole et industriel de 1848 (rapports du sous préfet de Brignoles et du juge de paix de Tavernes) 1 0 76 : biens communaux ; an XI-1956 3 P Aiguines ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Aups ; matrice cadastrale non bâti ; première série 1832 3 P Barjols ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Baudinard ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Bauduen ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Callas ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Carcès ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Cotignac ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Entrecasteaux ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Flayosc ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Montmeyan ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Moissac : matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Régusse ; matrice cadastrale non bâti ; première série 3 P Rians : matrice cadastrale non bâti ; première série 7 P 1 : forêts 7 P 8 : droits d’usage (Baudinard ) 7 P 14 : délimitation-bornage 7 P 50 : bois soumis au régime forestier 1859 7 P 67-1 : forêts communales (La Verdière ) Q Aups : table des baux ; 1838-65 Q Barjols : sommier des actes sous seing privé ; 1845-51 Q Barjols : table des mutations par décès ; 1844-1852 1 Q 1279 et 1280 : biens nationaux ; vente des biens de l’émigré Thoron 1 R 34 et suivants : conscription ; listes des conscrits et tirage au sort 3 T 14-1 : enseignement primaire. personnel : notices et rapports politiques 1850-52 4 U 4-204 : assises du Var ; insurrection d’Aups 8 U 18-4 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; propos séditieux; émeutes (juillet 1848-juillet 1852) 8 U 19-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; insurrection de 1851 8 U 20-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques; sociétés secrètes 1846-1872 8 U 23-1 : tribunal correctionnel de Brignoles : affaires politiques, rapports des juges de paix 1852-58 1 Z 28 : sous-préfecture de Brignoles; conseils municipaux 1 Z 32 : sous-préfecture de Brignoles; esprit public
Archives départementales des Alpes de Haute-Provence
4 M 24 : questions politiques 4 M 33 : correspondance relative au mouvement insurrectionnel de décembre 1851 3 P 406 : matrice cadastrale ; Oraison 3 P 442 : matrice cadastrale ; Quinson 3 P 480 : matrice cadastrale ; Montpezat 3 P 498 : matrice cadastrale ; St Laurent du Verdon 2 U 91 (2 Mi 1/24) : tableau des condamnations prononcées par la commission mixte
Archives départementales des Bouches-du-Rhône[2]
12 U 1 : rapports des procureurs au procureur général ; 1848 12 U 2 : rapports des procureurs au procureur général ; 1849 14 U 17 : troubles d’Oraison ; 1848-1849 14 U 18 : clubs politiques ; 1848-1850 14 U 19 : correspondance saisie au journal « Le Peuple » 14 U 20 : Solidarité républicaine et sociétés secrètes ; janvier/février 1849 14 U 33 : fermeture de clubs et chambrées
[1] déposées aux Archives départementales du Var à Draguignan. [2] dépôt d’Aix-en-Provence.
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