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Arrêté de désarmement

Nous, Général de brigade, commandant l’état de siège dans le département du Var,

vu l’arrêté de M. le Préfet du Var, en date du 6 décembre 1851, qui déclare le département du Var en état de siège.

Arrêtons :

Le désarmement de toutes les communes du département du Var, qui ont été le théâtre de l’insurrection, ou qui y ont pris part, et de celles qui pourraient donner des inquiétudes pour le maintien de la tranquillité publique devra être opéré immédiatement.

Les armes de guerre de toute nature, et les munitions de toute espèce devront être déposées à la mairie par leurs détenteurs, dans les 24 heures qui suivront la notification du présent arrêté faite au maire de chaque commune.

Ce désarmement sera exécuté par les soins de ces magistrats, sur l’ordre de M. le Préfet et de M.M. les sous-préfets.

Le désarmement opéré, les armes déposées seront dirigées sous bonne escorte sur le chef-lieu de chaque arrondissement, pour être, s’il y a lieu, conduits au lieu qui sera désigné ultérieurement.

Dans le cas où cette mesure éprouverait quelque résistance, des troupes seront envoyées dans les communes en retard, et il sera procédé contre les opposants, suivant la rigueur des lois qui régissent l’état de siège.

Le présent arrêté sera transmis à M.M. les Maires, par l’entremise de M. le Préfet et de M.M. les sous-préfets, qui demeurent chargés de son exécution.

Fait à Toulon, au quartier général, le 12 décembre 1851.

Le général de brigade, commandant le département du Var et l’état de siège.

Levaillant