Décret du 5 janvier 1852 sur les pièces de monnaie

Décret du 5 janvier 1852 sur les pièces de monnaie

 

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS.

Le Président de la République,

Sur le rapport du ministre des finances,

Décrète :

Art. 1er. Les monnaies d’or, d’argent et de bronze porteront sur la face l’effigie du Président de la République, et en légende : Louis-Napoléon Bonaparte.

Sur le revers seront gravés les mots République française, et au milieu d’un encadrement de feuilles de chêne et de laurier, la valeur de la pièce et l’année de la fabrication.

Art. 2. La tranche des pièces de vingt francs et de cinq francs portera ces mots en relief : Dieu protège la France.

Art. 3. Sont maintenues les dispositions relatives au diamètre, aux poids et aux tolérances des monnaies prescrites par le décret du 5 mai 1848.

Art. 4. Le ministre des finances est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.

Fait à l’EIysée National, le 5 janvier 1852.

LOUIS-NAPOLÉON BONAPARTE. Le ministre des finances, ACHILLE FOULD.